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1. Bulletin légales :

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SARL ABA METAL

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Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) au numéro 84915197200015

N*TVA Intracommunautaire : FR24849151972
Mail : jerome.abametal@gmail.com

Le Développeur du site web : Ameline Jérôme
Directeur de publication : Ameline Jérôme
Par quel moyen contacter le Décideur de la publication : jerome.abametal@gmail.com

Le Webmaster est : Ameline Jérôme
Par quel moyen joindre le Développeur : jerome.abametal@gmail.com

Hebergeur du site web : OVH
SAS
Immatriculation RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (NAF) 2620Z
Numero TVA : FR 22 424 761 419
Adresse du siège : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Présentation et principe :

Tout internaute qui utilise le site internet : abametal.fr est considéré comme usager du site internet.
Le site abametal.fr regroupe différents services, en l’état, mis à la disposition des usagers. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagers qu’envers le Réalisateur du site abametal.fr. Le site abametal.fr est actualisé régulièrement par Ameline Jérôme.
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3. Accessibilité :

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4. Droit de propriété intellectuelle :

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5. Liens hypertextes & cookies :

Le site internet abametal.fr possède un certain nombre d’URL hypertextes vers plusieurs sites web (partenaires, informations .) mis en place suite à l’autorisation de Ameline Jérôme. Néanmoins, Ameline Jérôme n’a pas la possibilité de contrôler l’ensemble du contenu des différents sites ainsi visités, et décline donc l’entière responsabilité de ce fait quant aux éventuels risques de contenus illicites.
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6. Protection des personnes et des biens – Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

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